DOMAINE DE RAMONFORT
Présentation de la marque DOMAINE DE RAMONFORT
Déposée le 23 février 1980 par monsieur MORGAN Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Bergerac), la marque française « DOMAINE DE RAMONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE RAMONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1125611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DE RAMONFORT est expirée depuis le 23 février 1990.
MORGAN Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-38